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Journal n°8382
du 18 mai 2018
Débats du Conseil national - 800ème séance publique du 5 octobre 2017
SOMMAIREI. ANNONCE DU DEPOT D’UN PROJET DE LOI ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 1348).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 1348).
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Débats du Conseil national - 799ème séance publique du 3 octobre 2017
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DÉPOSÉES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1246).II. ÉTAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSÉS PAR LE GOUVERNEMENT (p. 1248).III. PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL RECTIFICATIF DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Débats du Conseil National - 798ème Séance Publique du 28 juin 2017
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DÉPOSÉES ETRENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1159).II. DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI ET DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI1. Projet de loi, n° 964, portant diverses mesures relatives à la procédure péna...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Débats du Conseil national - 797ème séance publique du 22 juin 2017
SOMMAIREI. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTIONProposition de résolution, n° 28, demandant au Gouvernement la mise en oeuvre, par tout moyen, de mesures exceptionnelles d’urgence en faveur des occupants de l’immeuble domanial « Les Jardins d’Apolline » (p. 1038).II. ANNONCE DU DEPOT D’UNE P...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Débats du Conseil national - 796ème séance publique du 6 juin 2017
SOMMAIREI. HOMMAGE A LA MEMOIRE DU DOCTEUR PIERRE CROVETTO, ANCIEN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL NATIONAL(p. 974).II. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS(p. 976).II. DISCUSSION DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI ET D’UN PROJET DE LOI1. Proposition de loi,...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Débats du Conseil national - 795ème séance publique du 6 avril 2017
SOMMAIREI. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 942).II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 951).III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 951).IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPECIALES, RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS (p. 956).V. ANNON...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Débats du Conseil national - 794ème séance publique du 15 décembre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, D’UNE PROPOSITION DE LOI DEPOSEE, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p.898).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 :1. Explications de vote (p. 900).2. Loi de Finances (p. 916...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Débats du Conseil National - 793ème séance publique du 13 décembre 2016
SOMMAIREI. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 754)
Journal n°8343
du 18 août 2017
Débats du Conseil national - 792ème séance publique du mardi 12 décembre 2016
SOMMAIREI. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 650)
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Débats du Conseil National - 791ème séance du mercredi 7 décembre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT (p. 562)II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 563)
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Débats du Conseil National - 790ème séance publique du jeudi 1er décembre 2016
SOMMAIREI. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :1 - Projet de loi, n° 932, relative à l’accessibilité du cadre bâti. (p. 522)2 - Projet de loi, n° 938, modifiant certaines dispositions du Code civil relatives au nom patronymique et instaurant une reconnaissance anténatale de l’enfant à naître. (p....
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Débats du Conseil national - 789ème séance du mardi 29 novembre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 482).II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET DE QUATRE PROJETS DE LOI :1 - Proposition de loi, n° 225, de M. Marc BURINI, cosignée par M. Jean-Charles ALLAVENA, Mme Nathalie AMORATTI-BLANC,...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Débat au Conseil National - 788ème séance du jeudi 27 octobre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI DEPOSE PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 386).II. DISCUSSION DE PROJETS DE LOI ET DE PROPOSITIONS DE LOI :1 - Projet de loi, n° 954, portant création du bail à usage de bureau. (p. 387)2 - Proposition de loi, n° 207, de MM. Jean-Louis GRI...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Débats du Conseil National - 787ème séance du lundi 10 octobre 2016
SOMMAIREI. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 354).II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 :1 - Explications de vote. (p. 355...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Débats du Conseil national - 786ème séance publique du 4 octobre 2016
SOMMAIREI. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 : POURSUITE DE L’EXAMEN (p. 234).